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Conditions d’utilisation

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Contenu client

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  1. votre Contenu client est original;
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Le site et son Contenu sont fournis « tels quels ». Vous utilisez le site à vos propres risques. TC ne fait aucune représentation ni garantie quant au site et à son Contenu, incluant, notamment, les garanties quant

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Transactions avec TC

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Vie privée

La politique relative à la vie privée (voir section Politique de confidentialité) (la « Politique relative à la vie privée ») fait partie intégrante de ces Conditions d’utilisation. D’autres noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques de commerce affichés sur le site peuvent constituer des marques de commerce, déposées ou non, de TC ou de tiers ou utilisées sous licence par TC. Il vous est interdit d’utiliser quelque marque de commerce figurant sur le présent site sans l’autorisation écrite de TC. ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.

Lois applicables

Votre utilisation du site et les Conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige ayant trait à votre utilisation du site ou aux Conditions d’utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

Généralités

Les présentes Conditions d’utilisation et la Politique relative à la protection de la vie privée constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre vous et TC et ne peuvent être cédées ni transférées. Le défaut par TC d’exercer ou de demander l’application de tout droit reconnu par les Conditions d’utilisation et la Politique relative à la protection de la vie privée ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Le fait que l’une des dispositions des Conditions d’utilisation soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent n’influe en rien sur les autres dispositions des présentes. Vous reconnaissez que TC n’a aucune obligation de surveiller le site ou tout contenu accessible sur celui-ci. Cependant, vous reconnaissez que TC a le droit de surveiller le site web électroniquement, à son entière discrétion, afin de se conformer à toute loi ou règlement.